DEVOTEAM : Ordre du jour de la réunion CE (Devoteam-Solutions-92) plénière ordinaire du mardi 3 février 2009

  Ordre du Jour du Comité
d’Etablissement Devoteam-Solutions-Hauts-de-Seine 

Réunion du 3 février 2009

 

Extrait :

 

1. Approbation des Procès Verbaux: 4 et 26/11/2008; 16/12/2008; 06/01/2009

2. Reddition des comptes

3. Information sur la convention Agefiph

4. Information relative à la politique des notes de frais 2009

5. Information sur la dénonciation de l’accord de participation Devoteam SA

6. Information sur la Nouvelle trame d’Entretien Annuel

7. Consultation sur le bilan social

8. Consultation orientations formation 2009

9. Information sur le Bilan du travail à temps partiel 2008

10. Information sur les résultats Great Place to Work 2008

11. Rénovation du bâtiment au 113 rue Anatole France

12. Pour le CHSCT :

- Information et consultation du CE sur le financement par l’institution d’une procédure judiciaire diligentée par le CHSCT à l’encontre de DEVOTEAM dans le cadre de la décision adoptée par le CHSCT lors de sa réunion du 30 septembre 2008.

- Consultation du CE sur la participation financière de l’institution à la procédure judiciaire en référé diligentée par le CHSCT et sur son montant (somme envisagé 2500 euros)

- Désignation d’un membre du CE pour suivre la procédure judiciaire diligentée par le CHSCT devant le
juge du référé du T.G.I. de Nanterre.

13. Subrogation du CE pour la prise en charge des frais téléphoniques des élus et représentants au CCE pour les montants dus par la direction

14. Avis du CE sur le règlement interne

15. Retour de la direction sur la demande d’expertise comptable

16. Vote pour l’achat d’actions Devoteam

17. Séjour au Portugal

18. Augmentation de l’enveloppe pour attribution des chèques cadeaux de Noel à destination des salariés.

19. Mandat d’ester en justice en raison de l’atteinte aux prérogatives du CE en matière de formation professionnelle et/ou égalité professionnelle.

  

 

 ( source : http://cgtdevoteam.free.fr )